Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APRIL – SANTE PREVOYANCE
/
APRIL EPARGNE LIBRE A APRIL GROUPE APRIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APRIL EPARGNE LIBRE A APRIL GROUPE APRIL
APRIL – SANTE PREVOYANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92405584
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2022

Présentation de la marque APRIL EPARGNE LIBRE A APRIL GROUPE APRIL

Déposée le 10 février 1992 par la Société Anonyme (SA) APRIL – SANTE PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APRIL EPARGNE LIBRE A APRIL GROUPE APRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APRIL – SANTE PREVOYANCE domicilié(e) 114 boulevard Marius Vivier Merle, Immeuble Aprilium - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 702 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque APRIL EPARGNE LIBRE A APRIL GROUPE APRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APRIL EPARGNE LIBRE A APRIL GROUPE APRIL est expirée depuis le 10 février 2022.

APRIL – SANTE PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : A GROUPE APRIL FRONTALIERS SUISSES , PREMIER EURO , BALINEA SANTE , SANTE OPTIMALE APRIL GROUPE APRIL , PROVIDENCIAL , AGLAE , Go Santé , SERENASSUR , Go Hospi , A GROUPE APRIL INTER SANTE


APRIL – SANTE PREVOYANCE, Société Anonyme - 114 boulevard Marius Vivier Merle, Immeuble Aprilium - 69003 - LYON - France - SIREN 428702419


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Renouvellement sans limitation le 8 février 2002 n°2215420 - Publication au BOPI 2002-02-08

Inscription le 14 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189350 - Publication au BOPI 1995-09-14

Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340879 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340877 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 4 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°340878 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2012 n°2488559 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-10

Inscription le 14 février 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°569519 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Terminal d'interrogation vidéographie interactive. . Conseils informations et renseignements relatifs à l'épargne.Services (contrats) d'épargne à versement libre.Communication par serveur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.